2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
6
COMMUNE DE SAINT VRAIN est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 6 permis de construire et DP, 6 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Vrain.
COMMUNE DE SAINT VRAIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 91770 à Saint-Vrain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT VRAIN compte 12 autorisations recensées sur la période 30/04/2014 - 09/03/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT VRAIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 30/04/2014 - 09/03/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Vrain. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT VRAIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Bouray Gymnase Jp Beltoise, Saint-Vrain (91770) | PC Locaux | AD2 | 39 680 m² | 320 m² | 2014/04/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 autorisations sur la période 15/07/2014 - 03/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Vrain. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Noblets, Saint-Vrain (91770) | PD | AA264 | 221 m² | 2019/07/03 |
3 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Rue De La Liberation, Saint-Vrain (91770) | PD | AH93 | 768 m² | 2018/09/18 |
| 18 Rue Des Noblets, Saint-Vrain (91770) | PD | AA294 | 696 m² | 2018/06/28 |
| 22 Rue De La Liberation, Saint-Vrain (91770) | PD | AH93 | 768 m² | 2018/04/27 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Madame, Saint-Vrain (91770) | PD | AH104 | 137 m² | 2015/06/16 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Bazile, Saint-Vrain (91770) | PD | AA328 | — | 2014/07/15 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
