2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE SAINT SYLVESTRE SUR LOT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sylvestre-sur-Lot.
COMMUNE DE SAINT SYLVESTRE SUR LOT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 47140 à Saint-Sylvestre-sur-Lot.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT SYLVESTRE SUR LOT compte 4 autorisations recensées sur la période 14/04/2017 - 10/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT SYLVESTRE SUR LOT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/04/2017 - 07/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sylvestre-sur-Lot. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT SYLVESTRE SUR LOT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 911 Saint Marcel, Saint-Sylvestre-sur-Lot (47140) | PC Locaux | AR3 | 1 778 m² | 266 m² | 2022/12/07 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De Galiane, Saint-Sylvestre-sur-Lot (47140) | PC Locaux | AV187 | 18 294 m² | 465 m² | 2017/04/14 |
2 autorisations sur la période 09/03/2021 - 10/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sylvestre-sur-Lot. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Dp Rue Des Fauvettes La Mariniesse, Saint-Sylvestre-sur-Lot (47140) | PA | AV230 | 578 m² | 2025/12/10 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Sylvestre-sur-Lot (47140) | PA | AV25, AV24 | 10 366 m² | 2021/03/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
