COMMUNE DE SAINT SIXT - Permis de construire et DP

Active
217402536 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT SIXT

COMMUNE DE SAINT SIXT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sixt.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT SIXT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74800 à SAINT-SIXT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT SIXT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT SIXT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT SIXT

COMMUNE DE SAINT SIXT compte 3 autorisations recensées sur la période 04/06/2016 - 27/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT SIXT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/06/2016 - 27/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT SIXT

3 autorisations sur la période 04/06/2016 - 27/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sixt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT SIXT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Place De L'eglise, Saint-Sixt (74800) PC Locaux 0A2720, 0A129 5 500 m² 45 m² 2018/06/27
49 Route Du Village, Saint-Sixt (74800) PC Locaux 0A132, 0A133 9 216 m² 266 m² 2018/06/27
Les Granges, Saint-Sixt (74800) DP Locaux 0A1568 18 339 m² 14 m² 2016/06/04

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT SIXT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT SIXT

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT SIXT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT SIXT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT SIXT ?
COMMUNE DE SAINT SIXT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT SIXT ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT SIXT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT SIXT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT SIXT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT SIXT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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