COMMUNE DE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX
COMMUNE DE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Siméon-de-Bressieux.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38870 à SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX
COMMUNE DE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX compte 3 autorisations recensées sur la période 13/07/2014 - 24/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX
1 autorisation sur la période 21/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Siméon-de-Bressieux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 79 Rue Des Chenes, Saint-Siméon-de-Bressieux (38870) | PC Locaux | B1721, B1726 | 1 023 m² | 498 m² | 2023/11/21 |
Permis de démolir de COMMUNE DE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX
2 autorisations sur la période 13/07/2014 - 24/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Siméon-de-Bressieux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 241 Rue De La Jalliniere, Saint-Siméon-de-Bressieux (38870) | PD | B876 | 1 154 m² | 2025/02/24 |
| 30 Rte De Roybon, Saint-Siméon-de-Bressieux (38870) | PD | C1555, C1667 | — | 2014/07/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.