COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
212705909 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Eure (27)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-de-Cernières.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 27390 à SAINT-PIERRE-DE-CERNIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES compte 3 autorisations recensées sur la période 11/04/2013 - 20/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/04/2013 - 20/05/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES

1 autorisation sur la période 11/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-de-Cernières. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 La Planchette, Saint-Pierre-de-Cernières (27390) DP Locaux A272 4 598 m² 6 m² 2013/04/11

Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES

2 autorisations sur la période 26/06/2024 - 20/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-de-Cernières. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Planchette, Saint-Pierre-de-Cernières (27390) PA A272 2025/05/20
La Planchette, Saint-Pierre-de-Cernières (27390) PA A272, A237 2024/06/26

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES ?
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CERNIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides