2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SAINT-PAPOUL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Papoul.
COMMUNE DE SAINT-PAPOUL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 11400 à Saint-Papoul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT-PAPOUL compte 4 autorisations recensées sur la période 15/01/2019 - 10/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT-PAPOUL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Papoul. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT-PAPOUL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Du Carla, Saint-Papoul (11400) | PC Locaux | D90, D91 | 2 490 m² | 34 m² | 2024/12/24 |
2 autorisations sur la période 15/01/2019 - 10/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Papoul. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Fontaines, Saint-Papoul (11400) | PA | WD70, D30 | 15 007 m² | 2026/02/10 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du General D'hautpoul, Saint-Papoul (11400) | PA | D1377 | — | 2019/01/15 |
1 autorisation sur la période 29/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Papoul. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Fontaines, Saint-Papoul (11400) | PD | WD70, D29 | 13 655 m² | 2025/07/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
