2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
14
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SAINT ORENS DE GAMEVILLE est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 14 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Orens-de-Gameville.
COMMUNE DE SAINT ORENS DE GAMEVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31650 à Saint-Orens-de-Gameville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT ORENS DE GAMEVILLE compte 16 autorisations recensées sur la période 31/07/2013 - 11/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT ORENS DE GAMEVILLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 31/07/2013 - 11/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Orens-de-Gameville. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT ORENS DE GAMEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Orens-de-Gameville (31650) | PC Locaux | — | — | 361 m² | 2018/01/26 |
| 5 Rue De Partenais, Saint-Orens-de-Gameville (31650) | PC Locaux | BZ64 | 8 539 m² | 648 m² | 2018/01/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 19/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Orens-de-Gameville. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Stade, Saint-Orens-de-Gameville (31650) | PA | BK327 | 88 900 m² | 2026/02/19 |
1 autorisation sur la période 07/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Orens-de-Gameville. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Sports, Saint-Orens-de-Gameville (31650) | PD | BI23 | 1 145 m² | 2015/05/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
