2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
3
COMMUNE DE SAINT MENOUX est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Menoux.
COMMUNE DE SAINT MENOUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03210 à Saint-Menoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT MENOUX compte 10 autorisations recensées sur la période 07/07/2014 - 14/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT MENOUX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 07/07/2014 - 24/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Menoux. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT MENOUX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Essanyiers, Saint-Menoux (03210) | PC Locaux | B1677 | 4 965 m² | 423 m² | 2016/12/13 |
| Stade Municipal, Saint-Menoux (03210) | PC Locaux | A990, A1367 | 123 m² | 86 m² | 2016/10/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 28/10/2022 - 14/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Menoux. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Fongaterie, Saint-Menoux (03210) | PA | A546 | 11 913 m² | 2023/06/14 |
| 4 Rue Du Stade, Saint-Menoux (03210) | PA | B1493 | 4 461 m² | 2023/01/21 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Des Ecoles, Saint-Menoux (03210) | PA | B917 | 1 364 m² | 2022/10/28 |
3 autorisations sur la période 08/07/2016 - 23/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Menoux. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cour De La Mairie, Saint-Menoux (03210) | PD | B824 | — | 2016/12/23 |
| Imp De La Poste, Saint-Menoux (03210) | PD | B1016 | — | 2016/11/10 |
| Imp De La Poste, Saint-Menoux (03210) | PD | B1644 | — | 2016/07/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
