COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET
COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Marcel-lès-Sauzet.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26740 à SAINT-MARCEL-LES-SAUZET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET
COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET compte 8 autorisations recensées sur la période 04/11/2013 - 14/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET
6 autorisations sur la période 04/11/2013 - 02/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Marcel-lès-Sauzet. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place Des Ecoles, Saint-Marcel-lès-Sauzet (26740) | PC Locaux | AA200 | 15 100 m² | 16 m² | 2019/07/02 |
| Le Village, Saint-Marcel-lès-Sauzet (26740) | PC Locaux | AA200 | 15 100 m² | 294 m² | 2016/08/22 |
| Le Village, Saint-Marcel-lès-Sauzet (26740) | PC Locaux | AA200 | 15 100 m² | 45 m² | 2016/07/08 |
| Place Des Ecoles, Saint-Marcel-lès-Sauzet (26740) | DP Locaux | AA200 | 15 100 m² | 14 m² | 2016/04/12 |
| 97 Pl De La Mairie, Saint-Marcel-lès-Sauzet (26740) | PC Locaux | AA120 | 87 m² | 76 m² | 2015/05/23 |
| Le Village, Saint-Marcel-lès-Sauzet (26740) | PC Locaux | AA200 | 15 100 m² | 54 m² | 2013/11/04 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET
1 autorisation sur la période 14/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Marcel-lès-Sauzet. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Marcel-lès-Sauzet (26740) | PA | — | — | 2024/03/14 |
Permis de démolir de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET
1 autorisation sur la période 15/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Marcel-lès-Sauzet. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village, Saint-Marcel-lès-Sauzet (26740) | PD | AA200 | — | 2016/06/15 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT MARCEL LES SAUZET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.