2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne-de-Montluc.
COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44360 à Saint-Étienne-de-Montluc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC compte 15 autorisations recensées sur la période 31/07/2015 - 18/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 31/07/2015 - 18/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-de-Montluc. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Chauvin De La Musse, Saint-Étienne-de-Montluc (44360) | PC Logement | AP224, AP225 | 4 240 m² | 545 m² | 2017/12/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 26/04/2019 - 27/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-de-Montluc. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Lamennais, Saint-Étienne-de-Montluc (44360) | PA | AO156, AP659 | 1 404 m² | 2024/06/27 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Lammenais, Saint-Étienne-de-Montluc (44360) | PA | AO80 | 3 280 m² | 2022/01/17 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 53 Chemin De La Garotine, Saint-Étienne-de-Montluc (44360) | PA | AL136, AL135 | 1 207 m² | 2019/04/26 |
2 autorisations sur la période 26/06/2018 - 06/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne-de-Montluc. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Du Calvaire, Saint-Étienne-de-Montluc (44360) | PD | BC166 | 250 m² | 2021/12/06 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 40 Rue De Nantes, Saint-Étienne-de-Montluc (44360) | PD | AP116, AP115 | 1 644 m² | 2018/06/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
