COMMUNE DE SAINT CLEMENT DES BALEINES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT CLEMENT DES BALEINES
COMMUNE DE SAINT CLEMENT DES BALEINES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Clément-des-Baleines.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT CLEMENT DES BALEINES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17590 à SAINT-CLEMENT-DES-BALEINES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT CLEMENT DES BALEINES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT CLEMENT DES BALEINES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT CLEMENT DES BALEINES
COMMUNE DE SAINT CLEMENT DES BALEINES compte 6 autorisations recensées sur la période 30/03/2016 - 27/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT CLEMENT DES BALEINES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT CLEMENT DES BALEINES
5 autorisations sur la période 28/04/2016 - 27/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Clément-des-Baleines. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT CLEMENT DES BALEINES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Venelle De L'amandier, Saint-Clément-des-Baleines (17590) | PC Logement | AS179, AS45 | 970 m² | 234 m² | 2023/10/27 |
| 21 Rue Du Mail Du Clocher, Saint-Clément-des-Baleines (17590) | DP Locaux | AR321, AR326 | 330 m² | 124 m² | 2023/05/31 |
| 7 Place De L'eglise, Saint-Clément-des-Baleines (17590) | PC Locaux | AV215 | 198 m² | 65 m² | 2019/04/24 |
| 5173F Chemin De La Salle Polyval, Saint-Clément-des-Baleines (17590) | DP Locaux | AP173 | 4 174 m² | 124 m² | 2017/01/19 |
| Rue Du Centre Moulin Rouge, Saint-Clément-des-Baleines (17590) | PC Locaux | AP188, AP189 | 17 626 m² | 1 800 m² | 2016/04/28 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT CLEMENT DES BALEINES
1 autorisation sur la période 30/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Clément-des-Baleines. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Centre Site Du Moulin Rouge, Saint-Clément-des-Baleines (17590) | PA | AP188, AP189 | 17 626 m² | 2016/03/30 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT CLEMENT DES BALEINES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT CLEMENT DES BALEINES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT CLEMENT DES BALEINES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.