2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE SAINT BONNET DES QUARTS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bonnet-des-Quarts.
COMMUNE DE SAINT BONNET DES QUARTS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42310 à Saint-Bonnet-des-Quarts.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT BONNET DES QUARTS compte 5 autorisations recensées sur la période 06/11/2014 - 10/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT BONNET DES QUARTS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/03/2018 - 23/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-des-Quarts. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT BONNET DES QUARTS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Saint-Bonnet-des-Quarts (42310) | PC Locaux | A450 | 430 m² | 42 m² | 2019/03/23 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 113 Rte De La Croix Du Sud, Saint-Bonnet-des-Quarts (42310) | DP Locaux | A459 | 670 m² | 13 m² | 2018/03/20 |
1 autorisation sur la période 27/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-des-Quarts. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Departementales 41 Le Bourg, Saint-Bonnet-des-Quarts (42310) | PA | A468 | — | 2024/09/27 |
2 autorisations sur la période 06/11/2014 - 10/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-des-Quarts. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 37 Pl De L Eglise, Saint-Bonnet-des-Quarts (42310) | PD | A1178 | — | 2025/03/10 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Biefs, Saint-Bonnet-des-Quarts (42310) | PD | C1234 | — | 2014/11/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
