COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY
COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 11 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Barthélemy.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56150 à SAINT-BARTHELEMY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY
COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY compte 12 autorisations recensées sur la période 30/03/2018 - 17/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY
11 autorisations sur la période 30/03/2018 - 17/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Barthélemy. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Poste, Saint-Barthélemy (56150) | PC Locaux | AA20 | 3 339 m² | 859 m² | 2026/07/17 |
| Rue Du Stade, Saint-Barthélemy (56150) | PC Locaux | AA21, AA221 | 15 257 m² | 80 m² | 2023/09/26 |
| 5B Rue De La Poste, Saint-Barthélemy (56150) | PC Locaux | AA168 | 2 880 m² | 187 m² | 2023/04/12 |
| Vieux Bourg, Saint-Barthélemy (56150) | DP Locaux | ZM61 | 31 490 m² | 50 m² | 2021/11/15 |
| 6 Rue Des Mesanges, Saint-Barthélemy (56150) | DP Locaux | AA88 | 1 097 m² | 94 m² | 2021/11/08 |
| 11 Rue De La Poste, Saint-Barthélemy (56150) | PC Logement | AA165 | 583 m² | 90 m² | 2021/02/19 |
| La Sucheterie, Saint-Barthélemy (56150) | DP Locaux | AB197 | 17 702 m² | 14 m² | 2020/11/04 |
| La Sucheterie, Saint-Barthélemy (56150) | DP Locaux | AB197 | 17 702 m² | 14 m² | 2020/03/13 |
| La Sucheterie, Saint-Barthélemy (56150) | DP Locaux | AB197 | 17 702 m² | 14 m² | 2019/10/30 |
| Rue Du Stade, Saint-Barthélemy (56150) | PC Locaux | AA21 | 14 241 m² | 43 m² | 2019/01/16 |
| Rue De La Mairie, Saint-Barthélemy (56150) | PC Locaux | AA103 | 2 249 m² | 154 m² | 2018/03/30 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY
1 autorisation sur la période 20/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Barthélemy. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Resistance, Saint-Barthélemy (56150) | PA | AB240 | 12 553 m² | 2021/05/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.