2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE SAINT ARNOULT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Arnoult.
COMMUNE DE SAINT ARNOULT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14800 à Saint-Arnoult.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT ARNOULT compte 6 autorisations recensées sur la période 27/10/2014 - 12/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT ARNOULT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/07/2017 - 01/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Arnoult. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT ARNOULT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Michel D'ornano, Saint-Arnoult (14800) | PC Locaux | AH123 | 2 311 m² | 130 m² | 2017/07/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 19/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Arnoult. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Michel D'ornano, Saint-Arnoult (14800) | PA | AE245, AH123 | 34 979 m² | 2024/04/19 |
2 autorisations sur la période 27/10/2014 - 12/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Arnoult. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Allee Des Sports, Saint-Arnoult (14800) | PD | AH138 | 28 485 m² | 2026/03/12 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Mare Cour De La Boulangerie, Saint-Arnoult (14800) | PD | AI112 | 403 m² | 2014/10/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
