COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH - Permis de construire et DP

Active
218201531 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH

COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Amans-du-Pech.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 82150 à SAINT-AMANS-DU-PECH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH

COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH compte 2 autorisations recensées sur la période 23/11/2015 - 05/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/11/2015 - 05/10/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH

2 autorisations sur la période 23/11/2015 - 05/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Amans-du-Pech.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Village, Saint-Amans-du-Pech (82150) PC Locaux 0A327 354 m² 53 m² 2021/10/05
Cassedenos, Saint-Amans-du-Pech (82150) PC Locaux 0B325, 0B324 1 526 m² 154 m² 2015/11/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH ?
COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT AMANS DU PECH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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