3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE ROUVRES EN PLAINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouvres-en-Plaine.
COMMUNE DE ROUVRES EN PLAINE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21110 à Rouvres-en-Plaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ROUVRES EN PLAINE compte 4 autorisations recensées sur la période 11/07/2016 - 25/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROUVRES EN PLAINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/07/2016 - 25/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Rouvres-en-Plaine. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROUVRES EN PLAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Bis Rue Des Ecoles, Rouvres-en-Plaine (21110) | PC Locaux | G37, G41 | 6 807 m² | 700 m² | 2021/06/25 |
| 16 Grande Rue, Rouvres-en-Plaine (21110) | PC Mixte | G271 | 353 m² | 247 m² | 2021/03/17 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Philippe De Rouvres, Rouvres-en-Plaine (21110) | PC Mixte | G312, G314 | 1 375 m² | 349 m² | 2016/07/11 |
1 autorisation sur la période 26/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Rouvres-en-Plaine. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bas Du Paquier, Rouvres-en-Plaine (21110) | PA | ZI13, ZI14 | 212 740 m² | 2018/03/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.