COMMUNE DE ROUSSON - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE ROUSSON
COMMUNE DE ROUSSON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rousson.
Profil et organisation
COMMUNE DE ROUSSON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 30340 à ROUSSON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ROUSSON
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROUSSON
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROUSSON
COMMUNE DE ROUSSON compte 3 autorisations recensées sur la période 17/06/2014 - 05/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROUSSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROUSSON
3 autorisations sur la période 17/06/2014 - 05/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Rousson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROUSSON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Route De Trouillas, Rousson (30340) | PC Locaux | BP102 | — | 3 107 m² | 2019/11/05 |
| 2 Espace Jean Jaures, Rousson (30340) | PC Locaux | BP102 | 11 298 m² | 109 m² | 2019/08/22 |
| 44 Chem De La Verriere, Rousson (30340) | PC Locaux | BO71, BO184 | 12 832 m² | 72 m² | 2014/06/17 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROUSSON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROUSSON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ROUSSON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.