2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE ROSNY SUR SEINE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 9 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosny-sur-Seine.
COMMUNE DE ROSNY SUR SEINE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 78710 à Rosny-sur-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ROSNY SUR SEINE compte 13 autorisations recensées sur la période 24/06/2013 - 03/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROSNY SUR SEINE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 18/07/2016 - 03/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rosny-sur-Seine. Ce type représente 69 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROSNY SUR SEINE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue De La Justice, Rosny-sur-Seine (78710) | PC Locaux | K415, K539 | 9 423 m² | 77 m² | 2016/11/09 |
| 8 Rue Dethan, Rosny-sur-Seine (78710) | PC Locaux | D114 | 3 861 m² | 153 m² | 2016/07/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 09/01/2017 - 23/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rosny-sur-Seine. Ce type représente 15 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 30 Rue Lebaudy, Rosny-sur-Seine (78710) | PA | D1067, D487 | 21 085 m² | 2024/02/23 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 59 Rue Nationale, Rosny-sur-Seine (78710) | PA | D520, D521 | 671 m² | 2017/01/09 |
2 autorisations sur la période 24/06/2013 - 20/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Rosny-sur-Seine. Ce type représente 15 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 59 Rue Nationale, Rosny-sur-Seine (78710) | PD | D520, D521 | 671 m² | 2015/09/20 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 90 Rte De Buchelay, Rosny-sur-Seine (78710) | PD | ZN67 | — | 2013/06/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
