2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE ROMAGNAT est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romagnat.
COMMUNE DE ROMAGNAT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63540 à Romagnat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ROMAGNAT compte 12 autorisations recensées sur la période 20/09/2013 - 05/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROMAGNAT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 20/09/2013 - 30/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Romagnat. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROMAGNAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Av Jean Moulin, Romagnat (63540) | PC Locaux | AT3 | 113 462 m² | 200 m² | 2013/09/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Romagnat. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Opme - Chemin De Giroux, Romagnat (63540) | PA | BB60, BB61 | 1 085 m² | 2025/11/04 |
1 autorisation sur la période 05/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Romagnat. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bezance, Romagnat (63540) | PD | AT3 | 113 462 m² | 2026/08/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
