COMMUNE DE ROGUES - Permis de construire et DP

Active
213002199 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE ROGUES

COMMUNE DE ROGUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rogues.

Profil et organisation

COMMUNE DE ROGUES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 30120 à ROGUES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE ROGUES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROGUES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROGUES

COMMUNE DE ROGUES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2019 - 02/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROGUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/07/2019 - 02/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROGUES

2 autorisations sur la période 18/07/2019 - 02/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Rogues.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROGUES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Faisses, Rogues (30120) PC Locaux B641 80 m² 2022/12/02
Les Condamines, Rogues (30120) PC Locaux B688, B689 58 m² 2019/07/18

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROGUES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROGUES

Sources des informations sur COMMUNE DE ROGUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE ROGUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE ROGUES ?
COMMUNE DE ROGUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE ROGUES ?
Le profil de COMMUNE DE ROGUES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE ROGUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE ROGUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE ROGUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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