2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE ROCLES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rocles.
COMMUNE DE ROCLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03240 à Rocles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ROCLES compte 5 autorisations recensées sur la période 21/05/2015 - 25/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROCLES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/02/2021 - 25/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Rocles. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROCLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Rocles (03240) | PC Locaux | ZT73 | 1 824 m² | 54 m² | 2021/11/25 |
| 5143 Les Chandelles, Rocles (03240) | PC Locaux | ZT86 | 1 777 m² | 180 m² | 2021/02/22 |
1 autorisation sur la période 21/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rocles. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De La Busserie, Rocles (03240) | PA | ZW7 | — | 2017/09/21 |
2 autorisations sur la période 21/05/2015 - 09/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Rocles. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De La Busserie, Rocles (03240) | PD | ZW7, ZW87 | — | 2017/11/09 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Rocles (03240) | PD | ZT69 | — | 2015/05/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
