COMMUNE DE ROCLES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE ROCLES
COMMUNE DE ROCLES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rocles.
Profil et organisation
COMMUNE DE ROCLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03240 à ROCLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ROCLES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE ROCLES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROCLES
COMMUNE DE ROCLES compte 5 autorisations recensées sur la période 21/05/2015 - 25/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROCLES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROCLES
2 autorisations sur la période 22/02/2021 - 25/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Rocles. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROCLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Rocles (03240) | PC Locaux | ZT73 | 1 824 m² | 54 m² | 2021/11/25 |
| 5143 Les Chandelles, Rocles (03240) | PC Locaux | ZT86 | 1 777 m² | 180 m² | 2021/02/22 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE ROCLES
1 autorisation sur la période 21/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rocles. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De La Busserie, Rocles (03240) | PA | ZW7 | — | 2017/09/21 |
Permis de démolir de COMMUNE DE ROCLES
2 autorisations sur la période 21/05/2015 - 09/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Rocles. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De La Busserie, Rocles (03240) | PD | ZW7, ZW87 | — | 2017/11/09 |
| Le Bourg, Rocles (03240) | PD | ZT69 | — | 2015/05/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROCLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROCLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ROCLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.