2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE RIEZ est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Riez.
COMMUNE DE RIEZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 04500 à Riez.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE RIEZ compte 3 autorisations recensées sur la période 29/03/2013 - 03/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE RIEZ, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/11/2016 - 03/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Riez. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE RIEZ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Quinson, Riez (04500) | PC Locaux | C1199, C36 | 4 216 m² | 956 m² | 2022/11/03 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7022 Rue Saint Sols, Riez (04500) | PC Locaux | G32 | 2 705 m² | 95 m² | 2016/11/29 |
1 autorisation sur la période 29/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Riez. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Allee Le Village, Riez (04500) | PD | G416, G417 | — | 2013/03/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
