2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE RIEUX-MINERVOIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rieux-Minervois.
COMMUNE DE RIEUX-MINERVOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 11160 à Rieux-Minervois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE RIEUX-MINERVOIS compte 5 autorisations recensées sur la période 19/01/2016 - 23/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE RIEUX-MINERVOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 31/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Rieux-Minervois. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE RIEUX-MINERVOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Avenue Georges Clemenceau, Rieux-Minervois (11160) | PC Locaux | AE349 | 5 076 m² | 158 m² | 2023/07/31 |
4 autorisations sur la période 19/01/2016 - 23/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Rieux-Minervois. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Rieux-Minervois (11160) | PA | — | — | 2025/09/23 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'aubepine, Rieux-Minervois (11160) | PA | AE253, AE254 | 931 m² | 2023/08/08 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pl. Jeanne D'arc, Rieux-Minervois (11160) | PA | AA107, AA108 | 181 m² | 2019/08/21 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 - 9 Rue Saint-Blaise, Rieux-Minervois (11160) | PA | AA263, AA264 | 166 m² | 2016/01/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
