2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
4
COMMUNE DE QUELAINES-SAINT-GAULT est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quelaines-Saint-Gault.
COMMUNE DE QUELAINES-SAINT-GAULT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 53360 à Quelaines-Saint-Gault.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE QUELAINES-SAINT-GAULT compte 11 autorisations recensées sur la période 16/01/2013 - 08/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE QUELAINES-SAINT-GAULT, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 05/09/2013 - 01/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Quelaines-Saint-Gault. Ce type représente 45 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE QUELAINES-SAINT-GAULT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De Claire Vue, Quelaines-Saint-Gault (53360) | PC Logement | AC612 | 2 580 m² | 131 m² | 2022/11/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 16/01/2013 - 19/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Quelaines-Saint-Gault. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu La Tournee, Quelaines-Saint-Gault (53360) | PA | K120 | 15 545 m² | 2025/05/19 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Petit Pont, Quelaines-Saint-Gault (53360) | PA | K603, K557 | — | 2013/01/16 |
4 autorisations sur la période 18/03/2014 - 08/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Quelaines-Saint-Gault. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bourg De St Gault L'eglise, Quelaines-Saint-Gault (53360) | PD | A422 | 430 m² | 2026/01/08 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu La Tournee, Quelaines-Saint-Gault (53360) | PD | K120 | 15 545 m² | 2023/07/17 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue De Claire Vue, Quelaines-Saint-Gault (53360) | PD | AC612 | 2 580 m² | 2022/05/06 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Mottais, Quelaines-Saint-Gault (53360) | PD | K675 | — | 2014/03/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
