COMMUNE DE POUILLY LES FEURS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE POUILLY LES FEURS
COMMUNE DE POUILLY LES FEURS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pouilly-lès-Feurs.
Profil et organisation
COMMUNE DE POUILLY LES FEURS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42110 à POUILLY-LES-FEURS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE POUILLY LES FEURS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE POUILLY LES FEURS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE POUILLY LES FEURS
COMMUNE DE POUILLY LES FEURS compte 5 autorisations recensées sur la période 25/06/2013 - 24/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE POUILLY LES FEURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE POUILLY LES FEURS
5 autorisations sur la période 25/06/2013 - 24/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Pouilly-lès-Feurs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE POUILLY LES FEURS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Le Bourg, Pouilly-lès-Feurs (42110) | PC Locaux | 0D292, 0D295 | 350 m² | 100 m² | 2023/08/24 |
| Rue De La Liberation, Pouilly-lès-Feurs (42110) | PC Logement | 0D678, 0D679 | 435 m² | 448 m² | 2022/09/28 |
| Place De L'ecole, Pouilly-lès-Feurs (42110) | PC Locaux | 0D687, 0D342 | 3 767 m² | 74 m² | 2021/03/11 |
| Place De La Mairie, Pouilly-lès-Feurs (42110) | PC Locaux | A386, A1000 | 1 152 m² | 272 m² | 2017/07/11 |
| 50 Pl De L Ecole, Pouilly-lès-Feurs (42110) | DP Locaux | D757 | 1 173 m² | 38 m² | 2013/06/25 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE POUILLY LES FEURS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE POUILLY LES FEURS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE POUILLY LES FEURS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.