COMMUNE DE POUGNY - Permis de construire et DP

Active
210103081 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE POUGNY

COMMUNE DE POUGNY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pougny.

Profil et organisation

COMMUNE DE POUGNY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01550 à POUGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE POUGNY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE POUGNY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE POUGNY

COMMUNE DE POUGNY compte 3 autorisations recensées sur la période 16/06/2020 - 04/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE POUGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/06/2020 - 04/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE POUGNY

3 autorisations sur la période 16/06/2020 - 04/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Pougny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE POUGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Stade, Pougny (01550) PC Locaux AC236 19 687 m² 567 m² 2025/07/04
144 Rue De La Mairie, Pougny (01550) PC Locaux AD110, AD111 4 232 m² 239 m² 2022/03/28
Rue Du Stade, Pougny (01550) PC Locaux AC236 19 687 m² 652 m² 2020/06/16

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE POUGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE POUGNY

Sources des informations sur COMMUNE DE POUGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE POUGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE POUGNY ?
COMMUNE DE POUGNY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE POUGNY ?
Le profil de COMMUNE DE POUGNY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE POUGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE POUGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE POUGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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