COMMUNE DE POIDS DE FIOLE - Permis de construire et DP

Active
213904311 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE POIDS DE FIOLE

COMMUNE DE POIDS DE FIOLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poids-de-Fiole.

Profil et organisation

COMMUNE DE POIDS DE FIOLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39570 à POIDS-DE-FIOLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE POIDS DE FIOLE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE POIDS DE FIOLE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE POIDS DE FIOLE

COMMUNE DE POIDS DE FIOLE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2021 - 05/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE POIDS DE FIOLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/07/2021 - 05/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE POIDS DE FIOLE

2 autorisations sur la période 22/07/2021 - 05/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Poids-de-Fiole.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE POIDS DE FIOLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Place De La Mairie, Poids-de-Fiole (39570) PC Locaux ZI180, ZI181 1 384 m² 136 m² 2024/03/05
2 Place De La Mairie, Poids-de-Fiole (39570) PC Locaux B180, B181 628 m² 192 m² 2021/07/22

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE POIDS DE FIOLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE POIDS DE FIOLE

Sources des informations sur COMMUNE DE POIDS DE FIOLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE POIDS DE FIOLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE POIDS DE FIOLE ?
COMMUNE DE POIDS DE FIOLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE POIDS DE FIOLE ?
Le profil de COMMUNE DE POIDS DE FIOLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE POIDS DE FIOLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE POIDS DE FIOLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE POIDS DE FIOLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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