2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
COMMUNE DE PHALSBOURG est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Phalsbourg.
COMMUNE DE PHALSBOURG est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57370 à Phalsbourg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PHALSBOURG compte 10 autorisations recensées sur la période 29/08/2015 - 29/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PHALSBOURG, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 29/08/2015 - 29/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Phalsbourg. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PHALSBOURG dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Ecoliers Trois-Maisons, Phalsbourg (57370) | PC Locaux | 27176, 27175 | 4 975 m² | 499 m² | 2022/08/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 12/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Phalsbourg. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Tour De France Par, Phalsbourg (57370) | PA | 02236 | 37 788 m² | 2021/06/12 |
3 autorisations sur la période 05/01/2017 - 05/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Phalsbourg. Ce type représente 30 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Uhrich, Phalsbourg (57370) | PD | 02168, 02194 | 18 001 m² | 2019/07/05 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'hopital, Phalsbourg (57370) | PD | 0330, 0331 | 324 m² | 2018/03/07 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Commandant Taillant, Phalsbourg (57370) | PD | 011 | 5 000 m² | 2017/01/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
