COMMUNE DE OSNY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE OSNY
COMMUNE DE OSNY est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Osny.
Profil et organisation
COMMUNE DE OSNY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 95520 à OSNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE OSNY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE OSNY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE OSNY
COMMUNE DE OSNY compte 7 autorisations recensées sur la période 09/07/2019 - 05/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE OSNY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE OSNY
5 autorisations sur la période 09/07/2019 - 05/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Osny. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE OSNY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Paul Emile Victor, Osny (95520) | PC Locaux | YC240, YC241 | 7 156 m² | 1 523 m² | 2026/01/05 |
| Adresse Non Renseignée, Osny (95520) | DP Locaux | — | — | 109 m² | 2024/07/18 |
| Rue De Puiseux, Osny (95520) | PC Locaux | AP1 | — | 198 m² | 2021/05/12 |
| Rue Des Charmes - Rue Du D, Osny (95520) | PC Locaux | AP435, AP374 | — | 6 130 m² | 2020/12/28 |
| Adresse Non Renseignée, Osny (95520) | DP Locaux | — | — | 20 m² | 2019/07/09 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE OSNY
2 autorisations sur la période 10/03/2023 - 04/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Osny. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 46 Route D'ennery, Osny (95520) | PA | AH124, AH125 | 2 200 m² | 2025/04/04 |
| Plaine Des Sports Chausse, Osny (95520) | PA | ZA372, ZA392 | 31 340 m² | 2023/03/10 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE OSNY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE OSNY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE OSNY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.