2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
2
COMMUNE DE NOTRE DAME DE BELLECOMBE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Notre-Dame-de-Bellecombe.
COMMUNE DE NOTRE DAME DE BELLECOMBE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73590 à Notre-Dame-de-Bellecombe.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE NOTRE DAME DE BELLECOMBE compte 8 autorisations recensées sur la période 13/02/2015 - 04/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NOTRE DAME DE BELLECOMBE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 13/02/2015 - 04/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Notre-Dame-de-Bellecombe. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NOTRE DAME DE BELLECOMBE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Zona, Notre-Dame-de-Bellecombe (73590) | PC Locaux | 0C850, 0C242 | 12 614 m² | 278 m² | 2025/11/04 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0063 Route Du Chardonnet, Notre-Dame-de-Bellecombe (73590) | PC Locaux | 0C1439, 0C1434 | 2 369 m² | 17 m² | 2022/12/22 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Les Plans, Notre-Dame-de-Bellecombe (73590) | DP Locaux | 0C1830 | 1 965 186 m² | 17 m² | 2019/12/19 |
| Rue De Savoie Chef Lieu, Notre-Dame-de-Bellecombe (73590) | PC Locaux | 0A668, 0A1240 | 1 415 m² | 31 m² | 2019/04/09 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chef-Lieu, Notre-Dame-de-Bellecombe (73590) | PC Locaux | A668 | 265 m² | 132 m² | 2015/06/09 |
| Chef-Lieu, Notre-Dame-de-Bellecombe (73590) | PC Locaux | A793, A1528 | 4 564 m² | 578 m² | 2015/02/13 |
2 autorisations sur la période 26/06/2023 - 11/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Notre-Dame-de-Bellecombe. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse De La Chapelle Au Planay, Notre-Dame-de-Bellecombe (73590) | PD | 0B997 | 456 m² | 2024/07/11 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Plan Dernier La Thuile, Notre-Dame-de-Bellecombe (73590) | PD | 0C1249 | 272 m² | 2023/06/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
