2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE NEUILLY SOUS CLERMONT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuilly-sous-Clermont.
COMMUNE DE NEUILLY SOUS CLERMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 60290 à Neuilly-sous-Clermont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE NEUILLY SOUS CLERMONT compte 3 autorisations recensées sur la période 18/07/2013 - 24/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NEUILLY SOUS CLERMONT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Neuilly-sous-Clermont. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NEUILLY SOUS CLERMONT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 56 Rue D Auvillers, Neuilly-sous-Clermont (60290) | PC Locaux | E646, E652 | 5 523 m² | 22 m² | 2013/07/18 |
2 autorisations sur la période 23/03/2022 - 24/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Neuilly-sous-Clermont. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village De Neuilly, Neuilly-sous-Clermont (60290) | PD | E1134, E1135 | 2 239 m² | 2023/03/24 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Maison Du Pere Pronnier, Neuilly-sous-Clermont (60290) | PD | E646 | 3 488 m² | 2022/03/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
