COMMUNE DE MONTROND LES BAINS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTROND LES BAINS
COMMUNE DE MONTROND LES BAINS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montrond-les-Bains.
Profil et organisation
COMMUNE DE MONTROND LES BAINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42210 à MONTROND-LES-BAINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MONTROND LES BAINS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MONTROND LES BAINS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTROND LES BAINS
COMMUNE DE MONTROND LES BAINS compte 8 autorisations recensées sur la période 13/08/2016 - 06/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTROND LES BAINS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTROND LES BAINS
4 autorisations sur la période 13/08/2016 - 08/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montrond-les-Bains. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTROND LES BAINS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5001 A Rue Philibert Gary, Montrond-les-Bains (42210) | PC Logement | AM202 | 1 142 m² | 114 m² | 2024/11/08 |
| 97 Rue Pierre Freneat, Montrond-les-Bains (42210) | PC Locaux | AN84, AN85 | 1 877 m² | 20 m² | 2023/06/19 |
| Le Parc, Montrond-les-Bains (42210) | DP Locaux | AN226 | 6 740 m² | 14 m² | 2016/09/22 |
| Le Parc Thermal, Montrond-les-Bains (42210) | DP Locaux | AN226 | 6 740 m² | 16 m² | 2016/08/13 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE MONTROND LES BAINS
1 autorisation sur la période 06/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Montrond-les-Bains. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Du Colonel Besson, Montrond-les-Bains (42210) | PA | AM115 | — | 2025/03/06 |
Permis de démolir de COMMUNE DE MONTROND LES BAINS
3 autorisations sur la période 19/09/2016 - 07/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montrond-les-Bains. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 404 Av De La Gare, Montrond-les-Bains (42210) | PD | AN65 | 3 059 m² | 2024/11/07 |
| 13 Rue Du Colonel Besson, Montrond-les-Bains (42210) | PD | AM115 | 778 m² | 2024/11/07 |
| Le Parc Thermal, Montrond-les-Bains (42210) | PD | AN225 | 23 691 m² | 2016/09/19 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTROND LES BAINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTROND LES BAINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MONTROND LES BAINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.