2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE MONTREUX-CHATEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montreux-Château.
COMMUNE DE MONTREUX-CHATEAU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 90130 à Montreux-Château.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MONTREUX-CHATEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 06/10/2018 - 13/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTREUX-CHATEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/10/2018 - 13/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Montreux-Château.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTREUX-CHATEAU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Hauts Vergers, Montreux-Château (90130) | PC Locaux | B490 | 1 057 m² | 287 m² | 2018/10/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
