COMMUNE DE MONCEAUX - Permis de construire et DP

Active
216004028 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Oise (60)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE MONCEAUX

COMMUNE DE MONCEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monceaux.

Profil et organisation

COMMUNE DE MONCEAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 60940 à MONCEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MONCEAUX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONCEAUX

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONCEAUX

COMMUNE DE MONCEAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 19/06/2014 - 22/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONCEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/06/2014 - 22/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONCEAUX

2 autorisations sur la période 19/06/2014 - 22/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Monceaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONCEAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Madame Rue Gondot, Monceaux (60940) PC Locaux B1620, B1605 2 737 m² 203 m² 2014/08/22
Pl Robert Josse, Monceaux (60940) PC Locaux B1244 1 374 m² 33 m² 2014/06/19

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONCEAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONCEAUX

Sources des informations sur COMMUNE DE MONCEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MONCEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MONCEAUX ?
COMMUNE DE MONCEAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MONCEAUX ?
Le profil de COMMUNE DE MONCEAUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MONCEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MONCEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MONCEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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