COMMUNE DE MEILLERIE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
Présentation détaillée de COMMUNE DE MEILLERIE
COMMUNE DE MEILLERIE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Annecy.
Profil et organisation
COMMUNE DE MEILLERIE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74500 à MEILLERIE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MEILLERIE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MEILLERIE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MEILLERIE
COMMUNE DE MEILLERIE compte 7 autorisations recensées sur la période 21/03/2013 - 08/08/2022, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MEILLERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MEILLERIE
7 autorisations sur la période 21/03/2013 - 08/08/2022, réparties dans 7 communes, principalement à Annecy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MEILLERIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 496 Avenue De Maxilly, Neuvecelle (74500) | PC Locaux | AI403, AI521 | 3 378 m² | 25 m² | 2022/08/08 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Gingolph (74500) | PC Locaux | — | — | 27 m² | 2021/12/16 |
| Rte Des Greys Eglise-Prieure, Meillerie (74500) | PC Locaux | A1836 | 1 091 m² | 3 m² | 2019/04/11 |
| 929 Rte Des Pelerins, Chamonix-Mont-Blanc (74400) | PC Logement | D1965, D1964 | 2 358 m² | 703 m² | 2016/08/02 |
| 150 Rte De La Fruitiere Mornay, Larringes (74500) | PC Locaux | 0B1844, 0B1841 | 2 014 m² | 199 m² | 2013/12/20 |
| Rte De La Grandvin Le Chateau, Maxilly-sur-Léman (74500) | PC Logement | AC116, AC108 | 2 739 m² | 753 m² | 2013/05/13 |
| 1 Rue Baron Pierre De Couber, Annecy (74000) | PC Locaux | EW5 | — | 500 m² | 2013/03/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MEILLERIE
7 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Annecy
1 autorisation
Chamonix-Mont-Blanc
1 autorisation
Larringes
1 autorisation
Maxilly-sur-Léman
1 autorisation
Meillerie
1 autorisation
Neuvecelle
1 autorisation
Saint-Gingolph
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MEILLERIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MEILLERIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.