COMMUNE DE MEGEVETTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE MEGEVETTE
COMMUNE DE MEGEVETTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mégevette.
Profil et organisation
COMMUNE DE MEGEVETTE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74490 à MEGEVETTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MEGEVETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MEGEVETTE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MEGEVETTE
COMMUNE DE MEGEVETTE compte 3 autorisations recensées sur la période 26/06/2015 - 05/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MEGEVETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MEGEVETTE
3 autorisations sur la période 26/06/2015 - 05/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mégevette.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MEGEVETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 116 Descente Du Choeur, Mégevette (74490) | PC Locaux | 0C14 | 2 393 m² | 139 m² | 2025/03/05 |
| 88 Route De La Vallee Du Riss, Mégevette (74490) | DP Locaux | 0D1372, 0D3093 | 3 260 m² | 28 m² | 2023/04/13 |
| Cr Dit De La Place La Place, Mégevette (74490) | PC Locaux | 0C66 | 10 310 m² | 80 m² | 2015/06/26 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MEGEVETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MEGEVETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MEGEVETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.