COMMUNE DE MASSEUBE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
213202427 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Gers (32)

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE MASSEUBE

COMMUNE DE MASSEUBE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Masseube.

Profil et organisation

COMMUNE DE MASSEUBE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 32140 à MASSEUBE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MASSEUBE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MASSEUBE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MASSEUBE

COMMUNE DE MASSEUBE compte 6 autorisations recensées sur la période 21/09/2013 - 26/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MASSEUBE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

21/09/2013 - 26/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MASSEUBE

3 autorisations sur la période 21/09/2013 - 28/12/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Masseube. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MASSEUBE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Masseube (32140) PC Locaux 91 m² 2015/12/28
Av Henri Trilha, Masseube (32140) PC Locaux AC63, AC60 50 127 m² 206 m² 2014/02/03
20 Av Jean Casse, Masseube (32140) PC Locaux AE122 5 588 m² 75 m² 2013/09/21

Permis d'aménager de COMMUNE DE MASSEUBE

3 autorisations sur la période 31/10/2016 - 26/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Masseube. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Masseube (32140) PA 2026/02/26
Av Elysee Dufrechou Chantegrenouille, Masseube (32140) PA AD491, AD490 2016/11/03
Av Elysee Dufrechou Chante, Masseube (32140) PA AD329, AD337P 2016/10/31

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MASSEUBE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MASSEUBE

Sources des informations sur COMMUNE DE MASSEUBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MASSEUBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MASSEUBE ?
COMMUNE DE MASSEUBE est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MASSEUBE ?
Le profil de COMMUNE DE MASSEUBE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MASSEUBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MASSEUBE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MASSEUBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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