COMMUNE DE MARSILLY - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE MARSILLY
COMMUNE DE MARSILLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marsilly.
Profil et organisation
COMMUNE DE MARSILLY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17137 à MARSILLY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MARSILLY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE MARSILLY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MARSILLY
COMMUNE DE MARSILLY compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2025 - 05/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MARSILLY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE MARSILLY
2 autorisations sur la période 28/03/2025 - 05/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Marsilly.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Des Ecoles, Marsilly (17137) | PA | AA224 | 12 534 m² | 2026/05/05 |
| Rue De L'eglise, Marsilly (17137) | PA | 00 | — | 2025/03/28 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MARSILLY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MARSILLY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MARSILLY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.