COMMUNE DE MALAUSE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE MALAUSE
COMMUNE DE MALAUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malause.
Profil et organisation
COMMUNE DE MALAUSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 82200 à MALAUSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MALAUSE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MALAUSE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MALAUSE
COMMUNE DE MALAUSE compte 3 autorisations recensées sur la période 18/11/2015 - 11/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MALAUSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MALAUSE
2 autorisations sur la période 11/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Malause. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MALAUSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 113 Avenue De Bordeaux, Malause (82200) | PC Locaux | AK10 | 1 252 m² | 30 m² | 2016/01/11 |
| Avenue De Quercy, Malause (82200) | PC Locaux | WA88 | 41 797 m² | 128 m² | 2016/01/11 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE MALAUSE
1 autorisation sur la période 18/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Malause. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Muriers, Malause (82200) | PA | WA86 | 2 321 m² | 2015/11/18 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MALAUSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MALAUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MALAUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.