2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE MAGNY COURS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Magny-Cours.
COMMUNE DE MAGNY COURS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 58470 à Magny-Cours.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MAGNY COURS compte 7 autorisations recensées sur la période 10/02/2013 - 03/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MAGNY COURS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 10/02/2013 - 27/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Magny-Cours. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MAGNY COURS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Pre Morand, Magny-Cours (58470) | DP Logement | AC46 | — | 82 m² | 2013/02/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 11/03/2015 - 03/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Magny-Cours. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L Enfer, Magny-Cours (58470) | PA | AB142, AB141 | — | 2023/05/03 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Bel Air Le Curiot, Magny-Cours (58470) | PA | AB63 | — | 2018/10/03 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Craies, Magny-Cours (58470) | PA | AH36 | — | 2015/03/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
