COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN - Permis de construire et DP

Active
212201388 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN

COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maël-Pestivien.

Profil et organisation

COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 22160 MAEL-PESTIVIEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN

COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN compte 2 autorisations recensées sur la période 18/11/2018 - 21/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/11/2018 - 21/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN

2 autorisations sur la période 18/11/2018 - 21/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Maël-Pestivien.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Pl De L Eglise, Maël-Pestivien (22160) PC Mixte AB87, AB86 543 m² 263 m² 2021/09/21
Bourg, Maël-Pestivien (22160) DP Locaux AB201 787 m² 5 m² 2018/11/18

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN

Sources des informations sur COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN ?
COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN ?
Le profil de COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MAEL PESTIVIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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