2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Trois-Châteaux.
COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39160 aux Trois-Châteaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX compte 4 autorisations recensées sur la période 12/02/2020 - 11/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 12/02/2020 - 11/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement aux Trois-Châteaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'eglise Nanc-Les-Saint-Amour, Les Trois-Châteaux (39160) | PC Locaux | B1161, B1162 | — | 248 m² | 2020/05/26 |
| Grande Rue Nanc, Les Trois-Châteaux (39160) | PC Locaux | B411, B979 | 7 114 m² | 46 m² | 2020/02/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
