COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Trois-Châteaux.
Profil et organisation
COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39160 aux Trois-Châteaux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX compte 4 autorisations recensées sur la période 12/02/2020 - 11/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
4 autorisations sur la période 12/02/2020 - 11/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement aux Trois-Châteaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 115 Grande Rue Nanc-Les-Saint-, Les Trois-Châteaux (39160) | PC Locaux | B411, B980 | 7 059 m² | 167 m² | 2022/10/11 |
| Village, Les Trois-Châteaux (39160) | DP Locaux | B69 | 745 m² | 55 m² | 2022/05/06 |
| Rue De L'eglise Nanc-Les-Saint-Amour, Les Trois-Châteaux (39160) | PC Locaux | B1161, B1162 | — | 248 m² | 2020/05/26 |
| Grande Rue Nanc, Les Trois-Châteaux (39160) | PC Locaux | B411, B979 | 7 114 m² | 46 m² | 2020/02/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE LES TROIS-CHATEAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.