2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE L'EPINE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Épine.
COMMUNE DE L'EPINE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85740 à L'Épine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE L'EPINE compte 11 autorisations recensées sur la période 10/08/2015 - 18/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE L'EPINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 10/08/2015 - 18/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à L'Épine. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE L'EPINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Jean Louis Fouasson, L'Épine (85740) | PC Logement | AK1123 | 508 m² | 202 m² | 2020/07/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 15/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à L'Épine. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pre Au Jon Et Des Cloud Les Cloudis, L'Épine (85740) | PA | AI65P, AI68 | — | 2016/12/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
