COMMUNE DE L'EPINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE L'EPINE
COMMUNE DE L'EPINE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Épine.
Profil et organisation
COMMUNE DE L'EPINE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85740 à L'EPINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE L'EPINE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE L'EPINE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE L'EPINE
COMMUNE DE L'EPINE compte 10 autorisations recensées sur la période 10/08/2015 - 18/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE L'EPINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE L'EPINE
9 autorisations sur la période 10/08/2015 - 18/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à L'Épine. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE L'EPINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2B Rue Des Ormeaux, L'Épine (85740) | DP Locaux | AK1050 | 12 503 m² | 39 m² | 2025/09/18 |
| 19 Rue Pierre Mandin, L'Épine (85740) | PC Logement | AE305, AE304 | 2 463 m² | 607 m² | 2025/09/18 |
| Rue De La Cosse, L'Épine (85740) | PC Logement | AK37, AK36 | 3 858 m² | 736 m² | 2025/08/19 |
| Rue Henri Martin, L'Épine (85740) | PC Logement | AK39 | 1 485 m² | 288 m² | 2025/08/19 |
| 25 Rue Charlemagne, L'Épine (85740) | DP Logement | AN561 | 2 798 m² | 117 m² | 2025/05/23 |
| Rue De Gabion, L'Épine (85740) | PC Logement | AD428 | 1 241 m² | 292 m² | 2025/02/14 |
| Rue Henri Martin La Cosse, L'Épine (85740) | PC Logement | AK971 | 800 m² | 242 m² | 2024/12/11 |
| Place Jean Louis Fouasson, L'Épine (85740) | PC Logement | AK1123 | 508 m² | 202 m² | 2020/07/15 |
| 23-26 Rue De Charlemagne, L'Épine (85740) | PC Locaux | AN561 | 2 798 m² | 200 m² | 2015/08/10 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE L'EPINE
1 autorisation sur la période 15/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à L'Épine. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pre Au Jon Et Des Cloud Les Cloudis, L'Épine (85740) | PA | AI65P, AI68 | — | 2016/12/15 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE L'EPINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE L'EPINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE L'EPINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.