2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE LE TOUR DU PARC est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Tour-du-Parc.
COMMUNE DE LE TOUR DU PARC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56370 au Tour-du-Parc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE TOUR DU PARC compte 8 autorisations recensées sur la période 15/07/2016 - 25/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE TOUR DU PARC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 15/07/2016 - 19/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Tour-du-Parc. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE TOUR DU PARC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plage De Rouvran, Le Tour-du-Parc (56370) | DP Locaux | AP451 | 28 110 m² | 12 m² | 2022/10/19 |
| Rue Du Bois De La Salle, Le Tour-du-Parc (56370) | DP Locaux | AH6 | 884 m² | 31 m² | 2022/07/25 |
| 9 Ter Rue De La Mairie, Le Tour-du-Parc (56370) | DP Locaux | AN435 | 471 m² | 13 m² | 2022/06/20 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0 Bois De La Salle, Le Tour-du-Parc (56370) | PC Locaux | AH4 | 7 120 m² | 897 m² | 2017/11/08 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Pla Quatre Freres Le Blouc, Le Tour-du-Parc (56370) | PC Logement | AN229 | — | 68 m² | 2016/07/15 |
1 autorisation sur la période 25/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement au Tour-du-Parc. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Bois De La Salle, Le Tour-du-Parc (56370) | PA | AH5, AH8 | 6 367 m² | 2024/03/25 |
2 autorisations sur la période 01/07/2021 - 18/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Tour-du-Parc. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 41 Imp De Bourgogne, Le Tour-du-Parc (56370) | PD | AM212, AM213 | 6 040 m² | 2021/11/18 |
| 41 Imp De Bourgogne, Le Tour-du-Parc (56370) | PD | AM212, AM213 | 6 040 m² | 2021/07/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
