2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE LE PARC est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Parc.
COMMUNE DE LE PARC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50870 au Parc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE PARC compte 5 autorisations recensées sur la période 04/08/2016 - 14/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE PARC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 04/08/2016 - 14/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Parc. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE PARC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Les Forges - Braffais, Le Parc (50870) | PC Logement | ZE32 | 729 m² | 89 m² | 2025/11/14 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Bourg, Le Parc (50870) | PC Locaux | ZB110 | 450 m² | 162 m² | 2024/09/05 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Route Devilledieu Sainte P, Le Parc (50870) | PC Locaux | ZB114 | 6 872 m² | 1 086 m² | 2022/07/19 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Villedieu Sainte Pience, Le Parc (50870) | PC Locaux | C3964 | 365 m² | 129 m² | 2016/08/04 |
1 autorisation sur la période 23/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Parc. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Route Du Bourg, Le Parc (50870) | PA | ZB63, ZB64 | 4 515 m² | 2023/08/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
