2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE LE MONTSAUGEONNAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Montsaugeonnais.
COMMUNE DE LE MONTSAUGEONNAIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 52190 au Montsaugeonnais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE MONTSAUGEONNAIS compte 5 autorisations recensées sur la période 18/08/2016 - 15/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE MONTSAUGEONNAIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/08/2016 - 15/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Montsaugeonnais. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE MONTSAUGEONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue De La Tour Vaux Sous Aubigny, Le Montsaugeonnais (52190) | PC Locaux | AC245, AC267 | 2 233 m² | 108 m² | 2025/09/15 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Miollin Vaux Sous Aubigny, Le Montsaugeonnais (52190) | PC Locaux | ZL24 | 4 600 m² | 16 m² | 2016/08/18 |
3 autorisations sur la période 22/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Montsaugeonnais. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De L Etang Montsaugeon, Le Montsaugeonnais (52190) | PA | ZE9 | — | 2022/04/22 |
| Pl Du Crey, Le Montsaugeonnais (52190) | PA | AC383 | — | 2022/04/22 |
| Rue De La Citadelle Prauthoy, Le Montsaugeonnais (52190) | PA | AC105 | — | 2022/04/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
