2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE LE MIROIR est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Miroir.
COMMUNE DE LE MIROIR est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 71480 au Miroir.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE MIROIR compte 5 autorisations recensées sur la période 09/06/2016 - 28/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE MIROIR, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/06/2016 - 06/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Miroir. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE MIROIR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Dommartin Les Taillets, Le Miroir (71480) | PC Locaux | ZV260 | 6 001 m² | 56 m² | 2022/10/06 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rte Des Crotenots, Le Miroir (71480) | PC Locaux | AR144 | — | 183 m² | 2016/06/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 02/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement au Miroir. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Crotenots Bon Amour, Le Miroir (71480) | PA | ZM90 | 5 962 m² | 2017/06/02 |
2 autorisations sur la période 08/11/2022 - 28/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Miroir. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Gambards, Le Miroir (71480) | PD | ZE97 | 2 227 m² | 2024/03/28 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Petites Fromentieres, Le Miroir (71480) | PD | ZM26 | 320 m² | 2022/11/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
