2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE LE BREIL SUR MERIZE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Breil-sur-Mérize.
COMMUNE DE LE BREIL SUR MERIZE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 72370 au Breil-sur-Mérize.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE LE BREIL SUR MERIZE compte 7 autorisations recensées sur la période 28/05/2014 - 28/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE LE BREIL SUR MERIZE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 28/05/2014 - 28/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Breil-sur-Mérize. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE LE BREIL SUR MERIZE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue Du 11 Novembre 1918, Le Breil-sur-Mérize (72370) | PC Locaux | A1534 | 2 358 m² | 110 m² | 2014/05/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 10/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement au Breil-sur-Mérize. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse Des Ormeaux, Le Breil-sur-Mérize (72370) | PA | 0A | 783 m² | 2025/04/10 |
1 autorisation sur la période 01/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Breil-sur-Mérize. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Onze Novembre 191, Le Breil-sur-Mérize (72370) | PD | 0A363 | 353 m² | 2016/09/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
